Administration
Loisirs
Economie
Ecoles

Séance du conseil communal ce 23 octobre 2013 à 19h45

20 Oct, 2013

Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra ce 23 octobre 2013 à 19h45 en la salle du Conseil communal.

L’ordre du jour de la séance publique contiendra les points suivants:

Séance publique

 

  1. Approbation du PV de la séance du 11 septembre 2013.
  2. Ancrage communal 2014 – 2016.
  3. IEH : Assemblée générale – fusion des intercommunales IDEG, IEH, IGH, INTEREST, INTERLUX, INTERMOSANE, SEDILEC et SIMOGEL, par constitution d’une nouvelle intercommunale, dénommée ORES Assets.
  4. IGH : Assemblée général – fusion des intercommunales IDEG, IEH, IGH, INTEREST, INTERLUX, INTERMOSANE, SEDILEC et SIMOGEL, par constitution d’une nouvelle intercommunale, dénommée ORES Assets.
  5. HYGEA : Information aux communes associées non-représentées au sein du Comité de gestion des Secteur I « Collectes », Secteur II « Traitement », Secteur III « Bois ».
  6. Règlement taxe sur les centimes additionnels au précompte immobilier.
  7. Règlement taxe – IPP.
  8. Règlement taxe sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés.
  9. Règlement taxe force motrice.
  10. Taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés.
  11. Règlement taxe sur les commerces de frites.
  12. Règlement taxe écrits publicitaires.
  13. Règlement taxe communale sur les pylônes et les mâts affectés à un système global de communication mobile (G.S.M) ou à tout autre système d’émission et/ou de réception de signaux de communication.
  14. Règlement de taxe communal sur les établissements où il est offert la possibilité de consommer des boissons et dont l’accès est subordonné à l’accomplissement de certaines formalités ou réservé à certaines personnes.
  15. Règlement taxe  sur les panneaux publicitaires.
  16. Règlement taxe sur les agences de paris.
  17. Règlement taxe  par établissement occupant du personnel de bar.
  18. Règlement taxe sur les secondes résidences.
  19. Règlement redevance sacs de déchets ménagers.
  20. Règlement redevance délivrances documents administratifs.
  21. Règlement redevance documents administratifs du service urbanisme.
  22. Règlement redevance acquisition caveau – columbarium – concession.
  23. Règlement redevance sur la location d’un caveau d’attente au cimetière communal.
  24. Règlement redevance sur les exhumations.
  25. Redevance communale pour des recherches généalogiques dans les registres de l’Etat Civil.
  26. Règlement tarif aux espaces accueil.
  27. Redevance relative aux espaces accueil – Modalités pratiques.
  28. Redevance pour l’occupation et l’utilisation des salles de gymnastique des écoles communales.
  29. Règlement modalités – salles gym.
  30. Règlement taxe communale relative à la location du chapiteau communal.
  31. Redevance communale relative à la location du chapiteau communal – Modalités pratiques.
  32. Règlement  tarif relative à la location du matériel communal.
  33. Règlement matériel communal – modalités.
  34. Fabrique d’église de Hensies – Comptes annuels 2012.
  35. Fabrique d’église de Montroeul – Comptes annuels 2012.
  36. Fabrique d’église de Thulin – Comptes annuels 2012.
  37. Fabrique d’église de Hainin – Comptes annuels 2012.
  38. Fabrique d’église de Hensies – Budget 2014.
  39. Fabrique d’église de Montroeul – Budget 2014 – non présentation.
  40. Fabrique d’église de Thulin –  Budget 2014.
  41. Fabrique d’église de Hainin – Budget 2014.
  42. Fabrique d’église de Hainin – MB 1 de 2013   .
  43. Fabrique d’église de Thulin –   MB 1 de 2013 .
  44. Directrice Financière : Levée de son cautionnement.
  45. Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n° 2 exercice 2013.
  46. Ratification de la délibération du Collège communal du 11 juillet 2013 relative à la ratification des dépenses pour la plaine de vacances et ce en raison de l’épuisement des crédits.
  47. Acquisition  et maintenance du matériel et des logiciels nécessaires à la délivrance des passeports et des titres de séjour biométriques.
  48. Acquisition d’un PC portable pour la Directrice générale.
  49. Acquisition d’une pointeuse pour les services administratifs communaux.
  50. Acquisition d’une armoire pour le service des travaux.
  51. Ratification de la délibération du Collège communal du 09 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la plaine de vacances et ce en raison de l’épuisement des crédits.
  52. Acquisition matériel et mobilier scolaires.
  53. Subventions communales – Délégation au Collège communal.
  54. Règlement d’octroi des subventions communales.
  55. Plan de cohésion sociale 2014 – 2019
  56. Parcelles terrain rue Elie Bélenger – vente.
  57. Rue Sairue – Lot 17 : Vente terrain
  58. Demande d’acquisition d’un terrain communal – vente.
  59. Règlement complémentaire – Mesures de circulation diverses – Rues de Wauters, Hameau de la Neuville, Ferrer, Vandervelde, Couvent.
  60. Marché public : Plan trottoir : Aménagement d’un trottoir au Hameau de la Neuville. Fixation des conditions du marché.
  61. Remplacement de la porte d’entrée du logement situé rue Grande, n° 59 à Thulin. Prise d’acte de la décision du collège du 25 septembre 2013.
  62. CPAS : MB n° 2 de l’exercice 2013.
  63. CPAS : Aide à la Promotion de l’Emploi – cessation de points auprès de l’Administration communale de Hensies, du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2015.