Conseil communal ce 27 avril 2016
Le prochain conseil communal aura lieu ce mercredi 27 avril 2016 à 19h45 à la Salle du Conseil communal. L’ordre du jour sera le suivant
ORDRE DU JOUR
1. | Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 23 mars 2016 |
2. | Modification du statut pécuniaire des grades légaux : Approbation de l’autorité de Tutelle |
3. | Modification de l’article 38 du statut pécuniaire du personnel communal : Approbation de l’autorité de tutelle |
4. | Hensies Plage : Redevance communale relative à la mise à disposition de kayaks durant la manifestation |
5. | Hensies Plage : Redevance communale relative à la permission de vente de restauration rapide à emporter et durant la manifestation |
6. | Marché public de travaux: Réfection voiries. Fixation des conditions du marché |
7. | Marche public de travaux: Travaux d’inflexion des trottoirs. Fixation des conditions du marché |
8. | Marché public de fournitures : Fourniture de matériel pour l’aménagement de sécurité sur l’entité d’Hensies. Fixation des conditions du marché |
9. | Travaux d’amélioration du Hameau de Poningue confiés à Hainaut Centrale de Marchés – Conditions et mode de passation du marché. Approbation |
10. | Règlement complémentaire – Rue Wauters, rue de Villers, rue du champ de Fayau, rue du Souvenir |
11. | CPAS : rapport annuel de la Commission Locale de l’Energie – 2015 |