Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2021

Procès-verbal du Conseil Communal du 2 Décembre 2024

Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...

Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024

Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...

Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...

Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

 

  1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure .
  2. DIRECTION GENERALE – Marchés publics – Fourniture et installation de couverture WIFI dans les écoles communales de la Commune de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation .
  3. DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget ordinaire – Approbation .
  4. DIRECTION GENERALE – Marchés Publics-Délégation du conseil au Collège des marchés publics des dépenses relevant du budget extraordinaire – Approbation .
  5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics- Mission d’études relative au projet de construction, rénovation et mise en conformité de la Maison Communale et du Commissariat de proximité de et à Hensies- Attribution de la mission à I.G.R.E.T.E.C., association de communes, société coopérative, boulevard Mayence 1 à 6000 CHARLEROI dans le cadre de la relation « in house » – Engagement de la procédure – Approbation .
  6. SERVICE FINANCES – BUDGET 2021 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation.Information. .
  1. SERVICE FINANCES – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – modification budgétaire 1 de 2021. Approbation. .
  2. DIRECTION FINANCIERE- Taxe immondices 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation .
  3. SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021_Taekwondo Hensies. Approbation. .
  4. SERVICE FINANCES – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020_FC Thulin. Approbation. .
  5. SERVICE FINANCES – Octroi de subvention pour l’année 2020_Tennis club la Perche. Approbation. .
  6. DIRECTION FINANCIERE – Désignation des agents percepteurs et superviseurs de caisses communales .
  7. SERVICE TRAVAUX: Marché Public de Travaux – Travaux d’amélioration de la rue de Sairue (PIC 2019-2021). Modification du CSC – Approbation .
  8. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Règlement communal relatif aux établissements recevant du public – Approbation .
  9. SERVICE EXTRASCOLAIRE – Convention ONE – Approbation .