Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 7 mars 2022
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
- DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance du 7 février 2022
- DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification (2) – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220015 – Marché Public de Travaux – Marché procédure ouverte – Fourniture et placement de caveaux et columbariums dans les cimetières de la Commune de Hensies pendant 1 an avec 3 tacites reconductions – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – – P20220027 – Marché Public de Fournitures – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Fourniture d’un podium – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220029 – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Acquisition de véhicules d’occasion – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Location du rez-de-chaussée de l’ancienne Maison du Peuple de Hensies – Approbation du bail commercial et de l’avis de publicité
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Concession de service de la cafétaria du Centre Sportif Communal de Thulin – Approbation de la convention
- DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Plan de relance Wallonie – Rénovation de la toiture et remise en service des techniques spéciales du Centre sportif de Thulin – Candidature à l’appel à Projets 2021 « Rénovation énergétique des infrastructures sportives » – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Appel à projets « Infrastructures sportives partagées » – Construction du Centre sportif de plein air de Hensies – Introduction d’un dossier de candidature pour l’octroi d’une subvention – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis de la Directrice financière pour l’année 2021 – Présentation au Conseil communal – Information
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4ème trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Procédure article 60 – Factures traiteur Fabrice AZ – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2020 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Bébé Bulle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Comité d’Entraide des Travailleurs Turcs – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Cyclo Club Hainin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances- Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Fanfare la Fraternelle – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Les Amis Hensitois – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Le Joyeux Cochonnet – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Olympique Mons Hensies – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement de la nacelle – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Déclassement du tracteur Renault – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de Police – PMR – Place des Français face au 2 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de Police – rue des Ecoles – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de Police – Agglomération Hensies, Montroeul, Thulin, Hainin, rues du St Homme, J. Duhot, J. Wauters, carrefour place des Français et Station – Approbation
- SERVICE URBANISME – Environnement – Régime d’aide aux communes en matière de bien-être animal – Stérilisation des chats errants – Convention – Approbation