Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 3 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 2. DIRECTION GENERALE - Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut - Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 - ODJ 3. DIRECTION GENERALE - Intercommunale IMIO - Assemblée...
1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance 11 juillet 2022
2. DIRECTION GENERALE – Collaboration avec La Conciliation Ethique – Proposition de convention pour une période Test – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Convention de collaboration entre communes – Fonctionnement en clusters PIPS – Approbation
4. DIRECTION GENERALE – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2021 – Information
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la charte « Éclairage public » proposée par ORES Assets – Approbation
6. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2022 – Approbation
7. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2021- Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2022 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Approbation
17. Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement du système d’alarme intrusion du CPAS de Thulin – Ratification de la décision du Collège du 1 août 2022 – Approbation
18. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de points lumineux dans diverses rues de l’entité – Approbation
19. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Chièvres, Hameau de Poningue, rue de la Citadelle, rue du Radon, rue Ferrer, rue Leblanc, rue de la Station, rue Gival – Approbation
20. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Avenue du Saint-Homme, rue du Champ de Fayau et rue du Couvent – Approbation
21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité Réel 2021 – Approbation
22. SERVICE CADRE DE VIE – Logement – Proposition d’affectation 37 rue de Chièvres à Hensies – Approbation
23. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2022 (services ordinaire et extraordinaire) – Approbation