Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal du 28 novembre 2022
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Séance de 18h30
- DIRECTION GENERALE – Rapport 2022 des synergies Commune – CPAS
Séance de 19h
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022
2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – ORES Assets – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – IMIO – Adhésion à la nouvelle convention cadre de service IMIO/AC HENSIES – Approbation
6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Achats via les marchés de la Centrale SPW – Marché de fourniture des services téléphoniques SPW – Approbation
7. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 3ème trimestre 2022 – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Concession / Caveau / Columbarium Dispersion/Inhumation / Exhumation / Rassemblement restes mortels / Renouvellement – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Approbation
10. SERVICE TRAVAUX – Contrat-Cadre Administration communale / NEOVIA “Installation de moyens de production locale d’énergie renouvelable et durable” – Contrat particulier relatif à l’école du Centre de Hensies – Approbation du contrat
11. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Couvent – Thulin – Approbation
12. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR face au n° 69, rue Nouvelle Cité – Hensies – Approbation
13. SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Permis d’Urbanisme PU/2022/0039 – Sc Intercommunale IDEA – Mise en oeuvre de la ZAE dite “Porte des Hauts Pays” et du rond-point Nord sur le territoire des communes de Dour et de Hensies : création de la voirie communale – Rue François André, Avenue Saint Homme, Chemin de Thulin – Résultats de l’enquête publique – Approbation
14. SERVICE ENSEIGNEMENT – Désignation des membres pour le Conseil de participation de HENSIES et THULIN – Approbation
15. CPAS – Budget 2023 – Approbation
16. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal – Approbation