Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 27 mars 2023
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023
2. DIRECTION GENERALE – Délégation en matière de marchés publics au Directeur général – Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Motion en faveur de la création d’un Master en Médecine portée par l’Université de Mons – Approbation
4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la centrale d’achat de la SPAQuE en matière de gestion de la pollution des sols – Approbation
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230037 – Marché Public de Services – Procédure négociée sans publication préalable – Honoraires pour la mission d’auteur de projet relatif à l’aménagement de la rue des Ecoles à Hensies et du parking – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Services – Procédure négociée sans publication préalable – Honoraires pour la mission d’auteur de projet relatif à l’aménagement de la place Communale de Hensies – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
7. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4ème trimestre 2022 – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxes communales – Dispersion des cendres – Inhumation – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
9. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Concession-Caveau-Columbarium–Renouvellement de concession – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Exhumation-Rassemblement restes mortels – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Inflexion de trottoirs – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Convention relative à l’octroi d’un prêt Crac conclu dans le cadre du financement alternatif des crèches en Wallonie – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et art 1311-5 du CDLD – Factures TotalEnergies – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Altéo – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Amadeus ASBL – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Comité d’Entraide des Travailleurs Turcs – Approbation
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Cyclo club Hainin – Approbation
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Fanfare la Fraternelle – Approbation
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Les Amis de l’Eglise protestante ASBL – Approbation
20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Les Amis Hensitois – Approbation
21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Le Joyeux Cochonnet – Approbation
22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – O.C. Hainin – Approbation
23. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Olympique Mons Hensies – Approbation
24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Thul’Indifference – Approbation
25. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Réparation de la centrale incendie du CPAS de Thulin – Dépense supplémentaire – Approbation
26. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Analyse de sol suite à un dépôt sauvage au Chemin du Trainage – Dépense supplémentaire – Approbation
27. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR face au n° 9 rue Emile Vandervelde à Thulin – Approbation