Séance Publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 décembre 2024 3. Prestation de serment du Président du CPAS 4. Déclarations facultatives d'apparentement 5. Commission des finances :...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil Communal du 27 Janvier 2025
Procès-verbal du Conseil Communal du 2 Décembre 2024
Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Séance publique
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
2. Déclaration de politique communale 2024-2030
3. DIRECTION GENERALE – Démission d’un conseiller de l’action sociale
4. DIRECTION GENERALE – Désignation d’un conseiller de l’action sociale
5. ASBL Centre sportif communal : désignation des représentants
6. ASBL Symbiose : désignation des représentants
7. Intercommunale Union des Villes et des Communes de Wallonie (UVCW) : désignation du représentant
8. ASBL Contrat Rivière Haine : désignation des représentants
9. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Travaux – facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Intervention en urgence et dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire sur la toiture de l’école de Hainin et du Petit-Bois
10. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Intervention en urgence et dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire pour une pollution de sol au 2 rue du Moulin à Montroeul-sur-Haine
11. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense supplémentaire et dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire pour une pollution de sol au 2 rue du Moulin à Montroeul-sur-Haine
12. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Remise en service de l’installation d’alarme incendie au Centre sportif de Thulin et contrat d’entretien pour une période de 4 ans
13. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Intervention en toiture et réfection du plafonnage à la salle de Montroeul rue de la citadelle, n°37
14. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Achat d’antigel pour lave-glace
15. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Achat d’essuie-glace pour le tracteur Case
16. SERVICE TRAVAUX – Ordonnance de police – Aire de jeux d’Hainin – Heures d’ouverture
17. SERVICE ENVIRONNEMENT – ENERGIE : Convention 2025 – Collecte des sapins de Noël
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Chauffage dans les écoles – Comfort Energy
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Déclarations de créance Point Poste
20. SERVICE CADRE de VIE / URBANISME – Renouvellement de la Commission Consultative Communale d’Aménagement du Territoire et de Mobilité – C.C.A.T.M.
21. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Plan d’Action Annuel 2024-2025 et Rapport d’Activité 2023-2024 de l’Accueil Temps Libre
22. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos