Séance Publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2024 2. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 décembre 2024 3. Prestation de serment du Président du CPAS 4. Déclarations facultatives d'apparentement 5. Commission des finances :...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 24 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Communal du 2 Décembre 2024
Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023
2. DIRECTION GENERALE – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IMIO – Assemblée générale du mardi 23 mai 2023 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat d’ORES Assets – Approbation
5. DIRECTION GENERALE – GRH – Octroi d’un avantage exceptionnel au service de la petite enfance – Approbation
6. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du cadre du personnel communal – Approbation
7. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du statut administratif – Processus d’évaluation – Approbation
8. DIRECTION GENERALE – GRH – Statuts administratif et pécuniaire – Modifications – Intégration de l’échelle B4 – Gradué/bachelier spécifique et de l’échelle A3 – Chef de division technique – Approbation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Association Pelote Montroeuloise – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Bibliothèque St-Georges – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Ecole Italienne – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – FNAPG – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle des subventions 2021 et octroi du subside 2022 – RUS Hensies – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – RFC Thulin – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Semspeed – Approbation
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – FEES ASBL – Approbation
18. SERVICE TRAVAUX – Marché public de travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Aménagement du relais citoyen – Approbation des conditions et du mode de passation
19. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Agglomération de Thulin – Rue du Sardon – Approbation
20. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – PMR face au n° 69 Nouvelle Cité Hensies – Approbation
21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation du Festival Reggae et d’Hensies Plage 2023 – Approbation
22. SERVICE POPULATION- Intégration du module optionnel « E-Guichet » au logiciel Saphir – Convention – Approbation