Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 19 décembre 2022
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
1. DIRECTION GENERALE Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 novembre 2022
2. DIRECTION GENERALE – IGRETEC – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – CENEO – Assemblée générale du vendredi 16 décembre 2022 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – HYGEA – Assemblée générale du mardi 20 décembre 2022 – ODJ
5. DIRECTION GENERALE – CISCH – Assemblée générale du mercredi 21 décembre 2022 – ODJ
6. DIRECTION GENERALE – IDEA – Assemblée générale du mercredi 21 décembre 2022 – ODJ
7. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Délégation du Conseil communal au Collège communal des dépenses relevant du budget extraordinaire – Nouveaux seuils – Approbation
8. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel Pollec 2022 – Volet » Ressources humaines » – Candidature – Approbation
9. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité budget 2023 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2023 – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Documents administratifs émanant des services population-état civil – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
12. SERVICE FINANCES – Règlement redevances communales – Concession – Caveau – Columbarium – Dispersion – Inhumation – Exhumation – Rassemblement restes mortels – Renouvellement – Exercices 2023 à 2025 – Modification – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2022 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation.
14. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Programme pluriannuel de politique générale de la Zone de secours Hainaut Centre – Prise d’acte
15. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation du marché de Noël 2022 – Approbation
16. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Plan d’Action Annuel de l’Accueil Temps Libre 2022-2023 – Approbation
17. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Adhésion au Service Citoyen – Approbation
18. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Désignation d’un représentant du groupe « Osons Changer » au sein de l’asbl Symbiose en remplacement de Mme Horgnies – Approbation
19. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur – Autorisation enregistrement séances du Conseil communal par une tierce personne – Approbation