Vie politique

Les PV du Conseil communal

Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024

Procès-verbal du Conseil Communal du 2 Décembre 2024

Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...

Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024

Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...

Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...

Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024

Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...

Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023

Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...

Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023

Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...

Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023

Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...

Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...

Procès-verbal du Conseil communal du 12 juin 2023

Ordre du jour 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 20232. DIRECTION GENERALE - Rapport annuel de rémunération 2022 - Approbation3. DIRECTION GENERALE - UVCW - Assemblée générale extraordinaire du mardi 13 juin 2023 - ODJ4. DIRECTION GENERALE - OTW...

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024
  2. DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024
  3. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024
  4. DIRECTION GENERALE – Intercommunale CENEO – Assemblée générale ordinaire du vendredi 28 juin 2024
  5. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IDEA – Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2024
  6. DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification de 2 articles du Livre I
  7. DIRECTION GENERALE – Rapport annuel de rémunération 2023
  8. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Programme Stratégique Transversal 2019-2024 ( PST ) – Rapport d’évaluation finale
  9. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240029 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Remplacement chaudières école de Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
  10. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240013 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Travaux d’amélioration énergétique à l’école de Montroeul – Approbation des conditions et du mode de passation
  11. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240016 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Aménagement du centre sportif Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation
  12. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20230037 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Réaménagement de la voirie, trottoirs et de l’égouttage de la rue des Ecoles – Approbation des conditions et du mode de passation
  13. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240027 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Création d’une voirie à la Ruelle des Clercs à Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
  14. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240028 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Création d’un réseau mobipôles près de la gare SNCB de Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2023
  16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire définitive n°1 de 2024
  17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels 2023
  18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Présentation des comptes annuels 2023
  19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Thulin Academy Futsal
  20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Association des Parents école Hensies Centre
  21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Semspeed
  22. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Rue d’Hainin
  23. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – PMR Centre sportif
  24. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public- Remplacement luminaires – Hensies – 2024-2025
  25. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Remplacement d’un boiler au dépôt de Thulin. Dépense supplémentaire
  26. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation d’Hensies Plage 2024
  27. SERVICE ETAT CIVIL – Changement temporaire du lieu de célébration des mariages
  28. Question(s) orale(s) d’actualité

 

Séance à huis clos