Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 11 juillet 2022
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
- Approbation du procès-verbal de la séance du lundi 30 mai 2022
- DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2021 – Application de l’article 71 du Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée
- générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BHP-Logements – Assemblée générale ordinaire du jeudi 16 juin
- 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – HYGEA – Assemblée générale ordinaire du mardi 21 juin 2022 –
- ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IDEA – Assemblée générale ordinaire du mercredi 22 juin 2022
- ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – FEES – Assemblée générale ordinaire du mercredi 22 juin – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – CENEO – Assemblée générale ordinaire du jeudi 23 juin 2022 –
- ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du mardi 28 juin 2022
- ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Holding communal SA – Assemblée générale du mercredi 29 juin 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Contrat cadre certification PEB – Approbation de la
- procédure IN HOUSE et du contrat cadre avec IGRETEC
- Article 1er
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés publics – P2022 0005 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Travaux d’inflexion avec une tacite reconduction – Approbationdes conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220010 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des chaudières de l’école de Hainin – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220013 – Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Remplacement des spots des terrains de football de Thulin et Hainin + sécurisation des sites – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220021 – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Rénovation du Centre sportif de Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Modification du PST – Intégration des points supplémentaires 74, 75, 76, 77. – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Procédure de reconnaissance du Centre Sportif de Thulin en Centre Sportif Local Intégré (CSLI) – Octroi d’un droit de jouissance – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule projets – Rénovation de la place Communale de Hensies – Candidature à l’Appel à projets « Cœur de village » 2022 – 2026 – Approbation
- DIRECTION GENERALE – GRH – Expérience pilote réduction du temps de travail pour les agents de 60 ans des niveaux D et E exerçant un métier pénible – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Magic Thulin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Thulin Academy Futsal – Approbation
- Subventions aux associations sportives
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine
- Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Plan d’investissement (PIC 2022 – 2024) et Plan d’investissement « Mobilité active
- et intermodalité » (PIMACI) – Introduction – Approbation
- Article 1er
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Rue Joseph Wauters n° 19 –
- Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR – Rue du Quéniau n° 23 – Approbation
- Article 1er
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Avenue des Droits de l’Homme –
- Réservation de la circulation aux piétons et cyclistes – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Stationnement interdit – Rue de l’Eglise –
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Entrée en vigueur du décret du 6 mai 2019 relatif à la
- délinquance environnementale et Désignation des Fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux –
- Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Protocole de collaboration entre les communes et le
- Département de la police et des contrôles du service public de Wallonie Agriculture, Ressources
- naturelles et Environnement
- Article 1er
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Modification des statuts du Centre Intercommunal de Santé du Cœur du
- Hainaut – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Validation du programme de Coordination Locale
- pour l’Enfance – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Service Extrascolaire – Demande d’agrément « Opérateur d’accueil extrascolaire » – Approbation
- SERVICE ENSEIGNEMENT – Service Extrascolaire – Hensies Plage – Convention de mise à disposition de matériel – Vélos spinning – Approbation
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATÉRIEL : Vélos spinning
- CPAS – Adhésion à l’intercommunale Imio – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Monsieur Roucou –
- Communication du courrier de la Tutelle relatif à l’application de l’article L1311-5 du CDLD –
- Information
- DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Monsieur Demoustier
Recrutement d’un Chef de bureau technique A1 – Appel public – Décision