Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 10 mai 2022
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2022
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – SWDE – Assemblée générale ordinaire du mardi 31 mai 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale du mardi 28 juin 2022 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2022 0015 – Marché Public de Travaux – Procédure ouverte – Fourniture et placement de caveaux et columbariums dans les cimetières de la Commune de Hensies pendant 1 an avec 3 tacites reconductions – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P 2022 0036 Marché Public de Travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Aménagement du rez-de-chaussée de la maison du peuple de Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – PIC 2022-2024 – Modification du Programme Stratégique Transversal (PST) – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Rénovation du Centre sportif de Thulin – Approbation de la candidature à l’appel à projets 2021 « Rénovation énergétique des infrastructures sportives » – Engagement sur l’honneur
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Documents administratifs émanant du service urbanisme – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Mise à disposition de chalets en bois – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location chapiteau – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale – Location salles communales (hormis salles des fêtes) – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur les éoliennes – Exercices 2022 à 2025 – Modification – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur le séjour – Exercices 2022 à 2025 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Procédure article 60 – Facture Proximus – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2020 et octroi du subside 2021 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances- Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Altéo – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Amadeus ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Association Pelote Montroeuloise – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Bibliothèque St-Georges – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Ecole Italienne – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FEES ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – FNAPG – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Les amis de l’église protestante ASBL – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – O.C. Hainin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – RFC Thulin – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Semspeed – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2021 et octroi du subside 2022 – Taekwondo Hensies – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2019 et octroi du subside 2022 – Thul’Indifference – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels 2021 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Remplacement de la porte du prégardiennat – Approbation des conditions et de l’attribution
- SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Stationnement 30 minutes – Buonomo Figlia – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local -Terrains communaux sis à Hensies rue de Hainin – Vente – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Terrains communaux sis à Hensies Lieu-dit « Les Pâtures de Betume » – Vente – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Location du droit de chasse – Procédure de reconduction – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Déplacement de la cabine HT ORES rue d’Elouges, 1 à Montroeul-sur-Haine – Bail emphytéotique – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Obtention de la subvention du régime d’aide aux communes en matière de bien-être animal – Stérilisation des chats errants – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation d’Hensies Plage 2022 – Approbation
- CPAS – Présentation des comptes annuels de l’exercice 2021 – Approbation
- CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2022 – Services ordinaire et extraordinaire – Approbation