Nous vous invitons au prochain conseil communal qui se tiendra le 3 décembre 2018 à 19h00 à la Salle de l’école communale, avenue de l’Europe à Hensies.
ORDRE DU JOUR
1. | Communication relative à la validation des élections communales |
2. | Vérification des pouvoirs des élus (conditions d’éligibilité et des incompatibilités) |
3. | Prestation de serment des Conseillers communaux |
4. | Prise d’acte des désistements en vertu de l’art. L1122-4 du CDLD |
5. | Vérification des pouvoirs des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés (conditions d’éligibilité et des incompatibilités) |
6. | Prestation de serment des suppléants remplaçant les élus s’étant désistés |
7. | Fixation du tableau de préséance |
8. | Vote du Pacte de majorité |
9. | Prestation de serment du Bourgmestre, des Échevins désignés dans le Pacte de majorité en qualité de membre du Collège communal |
10. | Désignation des Conseillers de l’Action Sociale |
11. | Désignation des Conseillers de police |
12. | Délégation par le Conseil communal au Collège communal: Octroi des concessions de sépulture |
13. | Délégation par le Conseil communal au Collège communal pour la désignation et le licenciement du personnel contractuel |
14. | Délégation par le Conseil communal au Collège communal pour la désignation et le licenciement du personnel contractuel subventionné (APE) |
15. | Approbation du procès-verbal de la séance antérieure |