Conseil communal ce 29 juin 2016
Nous vous invitons au prochain conseil communal qui se tiendra le mercredi 29 juin 2016 à 19h45 à la Salle du Conseil communal et aura pour ordre du jour
1. | Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 25 mai 2016 |
2. | Octroi de subventions en numéraire : Association de parents de langue de culture italienne contrôle de la subvention 2014 et octroi du subside 2015 |
3. | Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2015 et octroi du subside 2016 |
4. | Refinancement de la chaîne TéléMb |
5. | Règlement redevance : sacs de déchets ménagers |
6. | Marché public de services – désignation d’avocats – exercices 2017,2018 et 2019 * Fixation des conditions. |
7. | Marche public de fournitures – Fourniture de matériel : de matériaux de gros œuvre, de béton, d’égouttage et de matériel de location .Erratum Lot n° 5- Matériel de location-Etançon |
8. | Marché public de travaux – Remplacement de la toiture à l’école du centre à Hensies (Phase 2) – PNADP-Fixation des conditions |
9. | Ecole communale de la Cité – Remplacement de l’électricité |
10. | Contrat de rivière – Convention de partenariat |
11. | Cession d’un terrain à titre gratuit à la commune de Hensies |