Nous vous invitons au prochain conseil communal qui se tiendra le 26 septembre 2017 à 19h45 à la Salle du Conseil communal et aura pour ordre du jour:
ORDRE DU JOUR
| 1. | Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 28 juin 2017 |
| 2. | Modification du Cadre et du Statut administratif du personnel communal |
| 3. | Nouveau Statut administratif des grades légaux |
| 4. | Règlement de travail du personnel communal : modification des articles 7 13 21 28 32 et 33 |
| 5. | ASBL Symbiose – Comptes annuels 2016 |
| 6. | EXERCICE 2017 – Modification budgétaire N°2 |
| 7. | Octroi de subventions en numéraire : Contrôle des subventions 2016 et octroi du subside 2017 |
| 8. | Fabrique d’Eglise Saint – Martin de Thulin – présentation comptes annuels 2016 |
| 9. | Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – présentation comptes annuels 2016 |
| 10. | Fabrique d’Eglise Saint – Lambert de Montroeul-Sur-Haine – présentation comptes annuels 2016 |
| 12. | Convention de partenariat entre le CIMB et la commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants |
| 13. | Convention de partenariat entre la Commune de Hensies et l’Asbl Garance |
| 14. | Règlement complémentaire de police – Esplanade rue champ de Fayau et rue Haute |
| 15. | Règlement complémentaire de police – Emplacement de stationnement pour personnes à mobilité réduite rue de Crespin n° 40 à 7350 Hensies |
| 16. | Projet de contenu du rapport d’incidences environnementales sur les projets de modification des Plans d’Assainissement par sous bassin hydrographique (PASH) |
| 17. | Appel à projets communaux dans le cadre de la supracommunalité en Province du Hainaut – Années 2017 – 2018 – Convention entre la commune de HENSIES et la Province du Hainaut |
| 18. | ANNULATION projet de vente parcelle Son A 601F4 rue Basse Prolongée à Thulin – Délibération du Conseil Communal du 12 octobre 2011 |
