Nous avons l’honneur de vous informer de la séance du Conseil Communal qui aura lieu le jeudi 24 septembre 2015 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.

ORDRE DU JOUR

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 25 juin 2015

 

2. ROI du Conseil communal : Approbation par les autorités de Tutelle des modifications apportées aux articles 47, 78 à 81 et 87

 

3. Octroi des subventions en numéraire aux sociétés figurant nominativement au budget de l’exercice 2015

 

4. Service Travaux : Achat d’un fax

 

5. Achat d’un projecteur pour l’Administration Communale

 

6. Fabrique d’Eglise Saint – Lambert de Montroeul/Haine – Budget 2015- modification suite arrêt du collège du conseil provincial

 

7. Fabrique d’Eglise Saint – Georges de Hensies – Budget 2015- modification suite arrêt du collège du conseil provincial

 

8. Fabrique d’Eglise Saint – Martin de Thulin – Budget 2015- modification suite arrêt du collège du conseil provincial

 

9. Règlement Taxe sur les mâts d’éoliennes – Modification

 

10. Règlement redevance location salle de gymnastique

 

11. Règlement redevance documents administratifs du service urbanisme

 

12. Règlement complémentaire de police – Rue de la Herse

 

13. Règlement complémentaire – Rue de Crespin, rue des Sartis, Coron Joisse

 

14. Règlement complémentaire – Limitation de tonnage rue des Ebéarts et Hameau de la Neuville

 

 

 

 

15. Marché public de fourniture de barrières de sécurité – Procédure négociée sans publicité : Fixation des conditions
16. Marché public de travaux. Réalisation d’une voirie « Ruelle du Clerc ». Procédure négociée avec publicité. Fixation des conditions. Approbation
17. Remplacement d’un chauffe-eau à l’école de Thulin: ratification décision du Collège communal du 12 août 2015

 

18. Marché public de services. Désobstruction du réseau d’égouttage pendant 1 an. Fixation des conditions. Approbation

 

19. Marché public de fournitures. Fournitures de marquage décoratif préfabriqué thermocollant. Fixation des conditions du marché. Approbation

 

20. Marché public de travaux – Remplacement de la toiture à l’école du centre à Hensies (Phase I) – Fixation des conditions

 

21. Marché public de fournitures : Fourniture d’un désherbeur mécanique, d’une tondeuse, d’une débroussailleuse, d’une débroussailleuse à dos, d’accessoires pour débroussailleuse, d’une perche d’élagage, d’une tronçonneuse et d’une plaque vibrante. Fixation des conditions du marché. Approbation

 

22. CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2015

 

23. IDEA : Sollicitation du régime de substitution