Nous avons l’honneur de vous informer de la séance du Conseil Communal qui aura lieu le jeudi 24 septembre 2015 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.
ORDRE DU JOUR
1. | Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 25 juin 2015 |
2. | ROI du Conseil communal : Approbation par les autorités de Tutelle des modifications apportées aux articles 47, 78 à 81 et 87 |
3. | Octroi des subventions en numéraire aux sociétés figurant nominativement au budget de l’exercice 2015 |
4. | Service Travaux : Achat d’un fax |
5. | Achat d’un projecteur pour l’Administration Communale |
6. | Fabrique d’Eglise Saint – Lambert de Montroeul/Haine – Budget 2015- modification suite arrêt du collège du conseil provincial |
7. | Fabrique d’Eglise Saint – Georges de Hensies – Budget 2015- modification suite arrêt du collège du conseil provincial |
8. | Fabrique d’Eglise Saint – Martin de Thulin – Budget 2015- modification suite arrêt du collège du conseil provincial |
9. | Règlement Taxe sur les mâts d’éoliennes – Modification |
10. | Règlement redevance location salle de gymnastique |
11. | Règlement redevance documents administratifs du service urbanisme |
12. | Règlement complémentaire de police – Rue de la Herse |
13. | Règlement complémentaire – Rue de Crespin, rue des Sartis, Coron Joisse |
14. | Règlement complémentaire – Limitation de tonnage rue des Ebéarts et Hameau de la Neuville |
15. | Marché public de fourniture de barrières de sécurité – Procédure négociée sans publicité : Fixation des conditions |
16. | Marché public de travaux. Réalisation d’une voirie « Ruelle du Clerc ». Procédure négociée avec publicité. Fixation des conditions. Approbation |
17. | Remplacement d’un chauffe-eau à l’école de Thulin: ratification décision du Collège communal du 12 août 2015 |
18. | Marché public de services. Désobstruction du réseau d’égouttage pendant 1 an. Fixation des conditions. Approbation |
19. | Marché public de fournitures. Fournitures de marquage décoratif préfabriqué thermocollant. Fixation des conditions du marché. Approbation |
20. | Marché public de travaux – Remplacement de la toiture à l’école du centre à Hensies (Phase I) – Fixation des conditions |
21. | Marché public de fournitures : Fourniture d’un désherbeur mécanique, d’une tondeuse, d’une débroussailleuse, d’une débroussailleuse à dos, d’accessoires pour débroussailleuse, d’une perche d’élagage, d’une tronçonneuse et d’une plaque vibrante. Fixation des conditions du marché. Approbation |
22. | CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2015 |
23. | IDEA : Sollicitation du régime de substitution |