Conseil communal ce 24 juin 2024

Chers citoyens,

Veuillez noter que la prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 24 juin 2024 à 18h30 en la salle du Conseil communal:

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024
2. DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024
3. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024
4. DIRECTION GENERALE – Intercommunale CENEO – Assemblée générale ordinaire du vendredi 28 juin 2024
5. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IDEA – Assemblée générale ordinaire du mercredi 26 juin 2024
6. DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification de 2 articles du Livre I
7. DIRECTION GENERALE – Rapport annuel de rémunération 2023
8. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Programme Stratégique Transversal 2019-2024 ( PST ) – Rapport d’évaluation finale
9. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240029 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Remplacement chaudières école de Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
10. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240013 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Travaux d’amélioration énergétique à l’école de Montroeul – Approbation des conditions et du mode de passation
11. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240016 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Aménagement du centre sportif Hensies – Approbation des conditions et du mode de passation
12. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20230037 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Réaménagement de la voirie, trottoirs et de l’égouttage de la rue des Ecoles – Approbation des conditions et du mode de passation
13. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240027 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Création d’une voirie à la Ruelle des Clercs à Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
14. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240028 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Création d’un réseau mobipôles près de la gare SNCB de Thulin – Approbation des conditions et du mode de passation
15. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2023
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire définitive n°1 de 2024
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels 2023
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Présentation des comptes annuels 2023
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Thulin Academy Futsal
20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Association des Parents école Hensies Centre
21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Semspeed
22. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Rue d’Hainin
23. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – PMR Centre sportif
24. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public- Remplacement luminaires – Hensies – 2024-2025
25. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Remplacement d’un boiler au dépôt de Thulin. Dépense supplémentaire
26. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation d’Hensies Plage 2024
27. SERVICE ETAT CIVIL – Changement temporaire du lieu de célébration des mariages
28. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos