Conformément à  l’article L 1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, veuillez noter que la séance du Conseil Communal aura lieu le mercredi 21 mai 2014 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.

ORDRE DU JOUR

 

1. Approbation le procès-verbal de la séance antérieure du 23 avril 2014

 

2. Convention de mise à disposition gratuite du logement sis rue Féron Moustier, 4 (Thulin) – création et gestion d’un logement d’urgence

 

3. CCCA: constitution du Conseil consultatif communal des Aînés

 

4. Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – présentation comptes annuels 2013

 

5. Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Hainin – présentation comptes annuels 2013

 

6. Comptes annuels 2013

 

7. Projet de crèche communale – désignation de l’intercommunale Idea pour la réalisation du projet via utilisation du droit de tirage

 

8. Projet de crèche communale – convention de superficie – accord de principe

 

9. Projet de crèche communale – appel à projet plan cigogne 3

 

10. Commission locale pour l’énergie – rapport d’activités à destination du Conseil communal