Nous avons l’honneur de vous informer que la séance du Conseil Communal aura lieu le mercredi 18 juin 2014 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.
ORDRE DU JOUR
1. | Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 21 mai 2014 |
2. | PCS 2013 – Rapport d’activité : Approbation |
3. | asbl Des Rivières : désignation d’un administrateur |
4. | IDETA : Assemblée générale du 27 juin 2014 |
5. | IDEA : Assemblée générale du 25 juin 2014 |
6. | HYGEA : Assemblée générale du 26 juin 2014 |
7. | IPFH : Assemblée générale du 24 juin 2014 |
8. | Ores Assest : Assemblée générale du 26 juin 2014 |
9. | Achat d’une imprimante pour le service Finances |
10. | Ratification de la décision du Collège communal du 21 mai 2014 relative à la dépense pour la commande des 10 urnes pour les élections et ce en raison de l’épuisement des crédits |
11. | MB n°1 exercice 2014 -service ordinaire & extraordinaire |
12. | Escompte de subvention 1396 – remplacement menuiseries école Hensies Centre |
13. | Règlement complémentaire de police – Limitation de tonnage et zone d’évitement » le modifier par : « Règlement complémentaire de police : Limitation de tonnage sur Montroeul excepté pour usage agricole – Placement rétrécissement place de Montroeul – Placement accès PMR rue du Couvent – Limitation tonnage rue Gival – Limitation longueur des véhicules grande ruelle- Limitation vitesse véhicule plus de 3.5 tonnes rue d’Hainin et rue de Thulin – Rétrécissement rue du Moulin à la hauteur n° 18 |
14. | Règlement complémentaire de police – Hameau de la Neuville – Modification de la délibération du conseil communal du 27 février 2013 concernant l’emplacement d’un rétrécissement face au n° 29 au lieu du n°19 |
15. | Déclassement du camion communal |
16. | Marché public de travaux : Réfection du joint de dilatation du pont situé à l’avenue des Droits de l’homme. Application de l’article L1222-3 du Code de Démocratie Locale et de la Décentralisation. Prise acte de la décision du Collège du 21 mai 2014. Approbation |
17. | Marché public de fourniture : Fourniture et pose de châssis à l’école de Thulin suite au rapport de l’AFSCA. Fixation des conditions du marché |
18. | Marché public de fournitures: Extension du système de détection incendie du CPAS. Fixation des conditions. Approbation |
19. | Marché public de fournitures : Extension du système intrusion à l’école de Thulin (côté garderie). Fixation des conditions du marché. Approbation |
20. | Marché public de fournitures : Extension du système de détection gaz à l’école de Hainin. Fixation des conditions du marché. Approbation |
21. | Bail emphytéotique : terrain communal cadastré à Thulin section A 288 L et 276 E |
22. | Création d’un nouveau cimetière (Thulin) – Approbation |
23. | CPAS – Modification du statut pécuniaire des grades légaux du CPAS |
24. | CPAS – Modification du statut administratif du personnel du CPAS |
25. | CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2014 |
26. | CPAS – Comptes annuels 2013 |