Conseil communal ce 13 novembre 2023

Nous avons l’honneur de vous inviter à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le lundi 13 novembre 2023 à 18h30 à la Salle du Conseil communal.

Ordre du jour

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023
2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – ORES Assets – Assemblée générale ordinaire du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ
5. DIRECTION GENERALE – ORES Assets – Assemblée générale extraordinaire du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ
6. DIRECTION GENERALE – ASBL Maison du Tourisme de la région de Mons : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
7. DIRECTION GENERALE – SCRL BHP Logements : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
8. DIRECTION GENERALE – Intercommunale ORES Assets : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
9. DIRECTION GENERALE – Centre intercommunal de Santé du Coeur du Hainaut : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
10. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC : remplacement d’un représentant au sein de l’Assemblée générale
11. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P2023009 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Rénovation des sanitaires, côté maternelle, de l’école du Centre à Hensies. Approbation des conditions et du mode de passation
12. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230017 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Remplacement de dalle de béton en voirie dans l’entité. Approbation des conditions et du mode de passation
13. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230039 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Sécurisation de la piste cyclable Avenue des Droits de l’Homme. Approbation des conditions et du mode de passation
14. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230027 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Rénovation du pont de Montroeul-sur-Haine. Approbation des conditions et du mode de passation
15. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P 20230049 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Coeur de village : Réaménagement de la place communale de Hensies. Approbation des conditions et du mode de passation.
16. – DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20220021 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Rénovation de l’électricité du centre sportif de Thulin. Approbation des conditions et du mode de passation
17. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur les établissements bancaires et assimilés – Exercices 2024 à 2025
18. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance communale sur l’enlèvement des versages sauvages – Exercices 2024 à 2025
19. SERVICE CADRE DE VIE – ENVIRONNEMENT – Coût-vérité budget 2024
20. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2024
21. DIRECTION FINANCIERE – Proposition de contrat de gestion de l’ASBL TELEVISION LOCALE MONS-BORINAGE (TELEMB)
22. DIRECTION FINANCIERE – Rallongement de la durée de remboursement de la dette communale Belfius
23. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 3e trimestre 2023
24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle du subside 2021 – ASBL Symbiose
25. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle du subside 2022 – ASBL Symbiose
26. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Bébé Bulle
27. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies
28. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Modification budgétaire 2 de 2023
29. SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement luminaires – Hensies – 2024
30. POLLEC 2022 – Convention d’accompagnement de la Province du Hainaut
31. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Règlement concernant la protection animale contre les risques liés à l’usage nocturne et crépusculaire des tondeuses à gazon automatisées
32. CPAS – Modification budgétaire n° 4 – Exercice 2023 (service ordinaire)
33. Question(s) orale(s) d’actualité