Conseil communal ce 13 mai 2024

Chers citoyens,

Veuillez noter que la prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 13 mai 2024 à 18h30 en la salle du Conseil communal

Ordre du jour

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
2. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IMIO – Assemblée générale ordinaire – Mardi 28 mai 2024
3. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240042 – Marché Public de Services – procédure négociée sans publication préalable – Module complémentaire au logiciel de gestion des cimetières Saphir (cartographie) – Approbation des conditions et du mode de passation
4. DIRECTION GÉNÉRALE – Cellule Marchés Publics – P20240009 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Réfection des voiries béton sur l’entité – Approbation des conditions et du mode de passation
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240005 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Travaux d’inflexion pour l’année 2024 – 2025 – Approbation des conditions et du mode de passation
6. SERVICE TRAVAUX – Aménagement de la place communale à Hensies – Modification de l’éclairage public
7. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Rue du Sardon
8. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Rue E.Vandervelde et Agglomération de Thulin
9. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Délibération du Conseil communal du 27 mars 2013 et délibération du conseil communal du 27 avril 2016 – Abrogation rue de Villers
10. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Remplacement d’un boiler au dépôt de Thulin
11. DIRECTION FINANCIERE – Convention relative à la prise en charge par la commune de Hensies des charges financières liées à l’emprunt contracté par la zone de police des Hauts-Pays pour l’acquisition de 2 radars tronçons situés sur le territoire hensitois
12. DIRECTION FINANCIERE -Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2024
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Subside – Nouvelle demande – Octroi de subvention pour l’année 2024 – Pelote Thulinoise
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Comité d’Entraide des Travailleurs Turcs
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Les Amis Hensitois
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Fanfare la Fraternelle
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Subside – Nouvelle demande – Octroi de subvention pour l’année 2024 – JSM Hainin
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Tennis Club La Perche Thulin
20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Présentation des comptes annuels 2023
21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – modification budgétaire 1 de 2024
22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – Présentation des comptes annuels 2023
23. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin – modification budgétaire 1 de 2024
24. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Vente d’un terrain communal sis rue de Sairue à Thulin
25. SERVICE ENSEIGNEMENT- Approbation du règlement d’ordre intérieur des Conseils de participation des Ecoles d’Hensies et Thulin
26. SERVICE ENSEIGNEMENT – Conseils de participation de HENSIES et THULIN : désignation d’un nouveau membre
27. CPAS : rapport annuel de la Commission Locale de l’Energie – 2023
28. CPAS – Modification budgétaire n° 1 – Exercice 2024 (services ordinaire et extraordinaire)
29. CPAS – Comptes annuels 2023

30. Question(s) orale(s) d’actualité