Conseil communal ce 11 mars 2024

Chers citoyens,

Veuillez noter que la prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 11 mars 2024 à 18h30 en la salle du Conseil communal

Ordre du jour

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024
2. DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle
3. DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes
4. DIRECTION GENERALE – Médiation en matière de sanctions administratives communales
5. DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification du Livre I et création d’un Livre III
6. DIRECTION GENERALE – Règlement communal visant la sécurité et la tranquillité publique lors de l’établissement de camps ou de séjours de vacances
7. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008 – Marché Public de Fournitures – procédure négociée sans publication préalable- Acquisition d’un camion porte-container d’occasion – Approbation des conditions et du mode de passation
8. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240008- Marché public de fournitures – Acquisition de 2 camionnettes à benne basculante et d’une fourgonnette tôlée – Approbation des conditions et du mode de passation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – BUDGET 2024 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation
10. DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis DF de 2023 – présentation au Conseil communal
11. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4e trimestre 2023
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Factures API Restauration
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Cyclo club Hainin
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Olympique Mons Hensies
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Thul’Indifference
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Biliothèque St-Georges
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Assocation Pelote Montroeuloise
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – O.C. Hainin
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Amadeus
20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL Les amis de l’église protestante
21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – FNAPG
22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – RFC Thulin
23. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Le Joyeux Cochonnet
24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Magic Thulin
25. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – ASBL FEES
26. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2023 et octroi du subside 2024 – Ecole Italienne
27. SERVICE TRAVAUX – Acquisition d’un entrepôt situé Avenue Paul Pastur, n°10 à 7350 Thulin
28. SERVICE CADRE DE VIE – Vente du dépôt communal sis 37 rue de Villers à HENSIES – Seconde prolongation de l’option d’achat
29. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de partenariat et de mise à disposition d’une parcelle de terrain communal avec l’ASBL L’Appui
30. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos