Conseil communal 31 Mars 2025

Chers citoyens,

Voici l’ordre du jour pour le conseil communal du 31 Mars 2025 :

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2025

2. DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal

3. Intercommunale HYGEA : désignation des représentants

4. ASBL Télé MB : désignation du représentant

5. TEC Hainaut : désignation du représentant

6. Maison du Tourisme de la Région de Mons : désignation du représentant

7. Centre Intercommunal de Santé du Coeur du Hainaut : désignation des représentants

8. Centre Interculturel de Mons Borinage (CIMB) : désignation des représentants

9. EthiasCo SRL : désignation du représentant

10. Intercommunale CENEO : désignation des représentants

11. Intercommunale IDETA : désignation des représentants

12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2025 – Arrêté Autorité de tutelle

13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Discrimination positive

14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : octroi de subvention pour l’année 2025 – Association de Parents de l’Ecole Communale de Thulin

15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – JSM Hainin

16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Association Pelote Montroeuloise

17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL

18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Cyclo club Hainin

19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – ASBL FEES

20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Amadeus ASBL

21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire: contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – O.C. Hainin

22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Ecole Italienne

23. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – RFC Thulin

24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Les amis de l’église protestante ASBL

25. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Futsal Academy Thulin

26. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Thul’Indifference

27. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – Bibliothèque St-Georges

28. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : contrôle de la subvention 2024 et octroi du subside 2025 – FNAPG

29. SERVICE TRAVAUX – Déclassement de la remorque « kiosque »

30. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – PMR face au n° 9 de la rue Ferrer à Thulin

31. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Abrogation du stationnement à la rue Ferrer n°12 à Thulin

32. SERVICE TRAVAUX – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Aménagement de la place communale à Hensies – Modification de l’éclairage public

33. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Intervention en urgence et dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Pollution de sol au 2 rue du Moulin à Montroeul-sur-Haine

34. Service TRAVAUX : Cellule Environnement Energie – Subvention aux communes en faveur du bien-être animal – Ratification du dépôt de candidature

35. SERVICE ENSEIGNEMENT – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Sorties scolaires

36. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos

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