Chers citoyens,
Veuillez noter que la prochaine séance du Conseil communal se tiendra le 28 Octobre à 18h30 en la salle du Conseil communal:
Ordre du jour:
Séance publique
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024
2. DIRECTION GENERALE – Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline – Arrêt du Conseil d’Etat
3. DIRECTION GENERALE – BH-P Logements – Rapport de gestion, rémunérations et d’activités pour l’exercice 2023
4. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IMIO – Assemblée générale ordinaire – Mardi 5 novembre 2024
5. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IDETA – Assemblée générale ordinaire – jeudi 28 novembre 2024
6. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale – Jeudi 28 novembre 2024
7. DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale ordinaire – Lundi 25 novembre 2024
8. DIRECTION GENERALE – Intercommunale HYGEA – Assemblée générale – Jeudi 28 novembre 2024
9. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IDEA – Assemblée générale ordinaire – Mercredi 27 novembre 2024
10. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Analyses de risques des aires de jeux de Hainin, Hensies et Montroeul-sur-Haine
11. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240061 – Marché Public de Travaux – facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire. Remise en conformité de l’aire de jeux de Hainin
12. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Mise à disposition du portail cartographique de la Province de Hainaut – Approbation de la nouvelle convention
13. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240007 – Marché Public de Travaux – procédure ouverte – Réfection tronçon Hameau de Neuville – Approbation des conditions et du mode de passation
14. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20240014 – Marché Public de Travaux – procédure négociée sans publication préalable – Rénovation des WC école de MSH – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
15. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Acquisition d’un entrepôt situé avenue Paul Pastur, 10 à 7350 Thulin – Projet d’acte définitif
16. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Approbation du compromis de vente d’une parcelle à ORES pour l’installation d’une cabine haute tension, rue de la Citadelle à Montroeul-sur-Haine
17. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation de la Journée Paysanne 2024
18. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Affiliation Hygea – Nouveau schéma de collecte
19. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût-vérité budget 2025
20. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxe communale sur l’enlèvement des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2025
21. DIRECTION FINANCIERE – Comptes annuels 2023 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle
22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2024 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle
23. DIRECTION FINANCIERE -Vérification caisse – Situation 2e trimestre 2024
24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2025 – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Hainin
25. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2025 – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin
26. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2025 – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine
27. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2025 – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies
28. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Octroi de subvention pour l’année 2024 – Association des Parents école Hainin
29. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire : Contrôle des subventions 2023 et octroi du subside 2024 – RUS Hensies
30. SERVICE TRAVAUX – Déclassement du véhicule Renault Master
31. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de police – PMR face au n° 11 rue Adolphe Baneton
32. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Place communale de Hensies
33. SERVICE ENSEIGNEMENT – Convention relative à l’autorisation d’équipement de stationnement vélo sur l’espace privé des implantations scolaires
34. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos
