Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 13 février 2023
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
Ordre du jour
1. DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022
2. DIRECTION GÉNÉRALE – Collaboration avec La Conciliation Éthique – Prolongation – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification du Livre I et création d’un Livre III – Approbation
4. DIRECTION GENERALE – Zone de Police des Hauts-Pays – Autorisation préalable de principe pour l’installation et l’utilisation, de manière visible, de caméras mobiles, le cas échéant intelligentes (bodycams, drones, caméras embarquées, dashcams, smartphones, tablettes,…) par d’autres Zones de Police Locale sur le territoire de la commune – Approbation
5. DIRECTION GENERALE – Centre sportif – Comptes annuels 2020 et 2021 – Information
6. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Récapitulatif des subventions obtenues entre 2021 et 2022 – Information
7. DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel à intérêt auprès des communes wallonnes pour le lancement des futurs marchés de concession dans le cadre du déploiement de bornes de chargement pour les véhicules électriques sur le domaine public par les Pouvoir locaux – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Synthèse des avis de la Directrice financière pour l’année 2022 – Présentation au Conseil communal – Information
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Arrêté Autorité de tutelle – Réformation – Information
10. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Assainissement d’une voirie communale suite à un dépôt sauvage – Ratification de la décision du Collège du 9 janvier 2023 – Approbation
11. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Analyse de sol suite à un dépôt sauvage au Chemin du Trainage – Ratification de la décision du Collège du 18 janvier 2023 – Approbation
12. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Avenue de l’Europe – Approbation
13. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Abrogation PMR Coron Joisse – Approbation
14. SERVICE CADRE DE VIE / Urbanisme – Permis d’Urbanisme PU/2022/0039 – SC Intercommunale IDEA – Décret du 6 février 2014 relatif à la voirie communale – Mise en oeuvre de la ZAE dite « Porte des Hauts Pays » et du rond-point Nord sur le territoire des communes de Dour et de Hensies (D.IV.22) – Approbation
15. SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Jeux de hasard – Renouvellement d’une licence – Le Passe-Temps, rue Ferrer n° 13 à HENSIES (Thulin) – Approbation
16. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service Extrascolaire – Renouvellement de la convention avec l’ASBL Femmes immigrées et culture – Approbation