Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 20 septembre 2021
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 16 août 2021
- DIRECTION GENERALE – Règlement Général de Police pour la Zone des Hauts-Pays – Modification – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – asbl Symbiose – Comptes annuels 2020 – Information
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Maison du Tourisme de la Région de Mons – Comptes arrêtés au 31/12/2020 et le rapport d’activités de l’année 2020 – Information
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Travaux – Facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Remplacement des portes à l’école communale de Thulin – Approbation des conditions
- DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Fournitures – Procédure négociée sans publication préalable – Fourniture de matériel de signalisation pour l’aménagement de la sécurité – Approbation des conditions et du mode de passation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 1er trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 2ème trimestre 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 2021 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Modification budgétaire n° 3 de l’exercice 2021 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul-sur-Haine – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Budget 2022 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Notre Dame de Hainin – Budget 2022 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – PNSPP – Entretien exceptionnel de la voirie – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – Marché sur Simple Facture Acceptée – Fourniture d’une grue pour le Service Technique – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Travaux – Marché sur simple facture acceptée – Aménagement d’une clôture à l’école de la Nouvelle Cité – Approbation des conditions
- SERVICE TRAVAUX – Marché conclu sur simple facture acceptée – Achat de matériel électrique pour Hainin – Dépenses impérieuses en l’absence de crédits budgétaires – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – AGW EP – Eclairage public – Remplacement de 148 points lumineux – Accord de principe – Programmation 2022 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Marché public de fournitures – Achat de deux véhicules utilitaires d’occasion – Fixation des conditions – Arrêt de la liste des fournisseurs – Ratification
- SERVICE TRAVAUX – Salle des fêtes de Montroeul-sur-Haine – Convention – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Mise en œuvre de la ZACC au lieu-dit « Nouvelle Cité » – Avant-projet de Schéma d’Orientation Local – Fixation définitive du contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales – Décision – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Reprise de la voirie nommée rue de la Faïencerie à Thulin – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Développement local – Procédure In house – Acquisition d’un logiciel de gestion des dossiers d’urbanisme et d’environnement – Attribution – Approbation
- CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2021 (service ordinaire) – Approbation