Séance Publique Communication relative à la validation des élections du 13 octobre 2024 Examen des conditions d'éligibilité et d'incompatibilités Prestation de serment Prise d'acte des désistements des candidats élus Examen des conditions d'éligibilité et...
Vie politique
Les PV du Conseil communal
Procès-verbal du Conseil communal du 16 août 2021
Procès-verbal du Conseil Communal du 28 Octobre 2024
Séance publique 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 2. DIRECTION GENERALE - Mandat de conseillère communale de Madame HORGNIES Caroline - Arrêt du Conseil d'Etat 3. DIRECTION GENERALE - BH-P Logements - Rapport de gestion, rémunérations et...
Procès-verbal du Conseil Communal du 8 Juillet 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Lieux d'affichage DIRECTION GENERALE - Elections communales et provinciales du 13 octobre 2024 - Affichage...
Procès-verbal du Conseil communal du 24 juin 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 mai 2024
Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale ECETIA – Assemblée générale du mardi 25 juin 2024 DIRECTION GENERALE – Intercommunale IGRETEC – Assemblée générale ordinaire du jeudi 27 juin 2024 DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 11 mars 2024
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 05 février 2024 DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : arrêté de l’autorité de tutelle DIRECTION GENERALE – Emploi de travailleurs handicapés au sein des communes DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 5 février 2024
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 DIRECTION GENERALE – Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie DIRECTION GENERALE – Désignation de 5 représentants au sein...
Procès-verbal du Conseil communal du 2 octobre 2023
Ordre du jour Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juillet 2023 DIRECTION GENERALE - Acceptation de la démission de Madame Norma DI LEONE de son poste d'Echevine DIRECTION GENERALE - Installation d'un conseiller suppléant et prestation de serment DIRECTION...
Procès-verbal du Conseil communal du 18 décembre 2023
Séance de 18h45 Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 DIRECTION GENERALE - Holding communal SA - Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 - ODJ DIRECTION GENERALE - Intercommunale HYGEA - Assemblée générale...
Procès-verbal du Conseil communal du 13 novembre 2023
Ordre du jour Séance publique Approbation du procès-verbal de la séance du 02 octobre 2023 DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale ordinaire du mardi 12 décembre 2023 – ODJ DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 14 décembre 2023 – ODJ...
Procès-Verbal du Conseil communal du 17 juillet 2023
Ordre du jour DIRECTION GENERALE - Déchéance du mandat de Conseillère communale de Mme HORGNIESCaroline - Prise d'acte et constat de déchéance
Procès-verbal du Conseil dommunal du 3 juillet 2023
ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juin 2023 2. DIRECTION GENEREALE – Cellule Marchés Publics - P2023002 - Marché Public de Travaux - Procédure négociée sans publication préalable - Remplacement de la toiture de l'école de la cité (partie...
- Approbation du procès-verbal de la séance du 21 juin 2021
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Convention de mise à disposition d’un indicateur-expert – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – BH-P Logement – Rapport de gestion et d’activités 2020 – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale du mardi 29 juin 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Secrétariat – IMIO – Assemblée générale extraordinaire du mardi 28 septembre 2021 – ODJ
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – NEOVIA – Contrat-Cadre « Installation de moyens de production locale d’énergie renouvelable et durable » – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel POLLEC 2021 – Convention des Maires – Adhésion – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel à candidature POLLEC 2021 pour le recrutement d’un(e) coordinateur(trice) PAEDC – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Appel à projets de rénovation UREBA EXCEPTIONNEL 2021 – Candidature pour le remplacement des portes et des châssis de l’école de Montroeul-sur- Haine – Approbation
- DIRECTION GENERALE – Cellule Projets – Construction du Centre sportif de plein air de Hensies – Procédure d’introduction d’une demande d’octroi de subvention auprès d’Infrasport – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance location des salles communales (hormis salles des fêtes) – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevance relatif à la location des salles de fêtes – Exercices 2021 à 2025 – Approbation
- DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Thulin – Présentation des comptes annuels de l’exercice 2020 – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Villers, rue du St Homme, rue Grande, rue J. Duhot et rue du Moulin – Modification – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue de Crespin – Approbation
- SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Maïeur J.Duhot – Approbation
- SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Coût vérité réel 2020 – Approbation