ORDRE DU JOUR
1. | DIRECTION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2020 |
2. | DIRECTION GENERALE – GRH – Modification cadre statutaire et statut administratif du personnel communal – Information |
3. | DIRECTION GENERALE – Rapport de rémunération 2019 – Application de l’article 71 Décret du 29 mars 2018 et de l’article L 6421-1 du CDLD – Approbation |
4. | DIRECTION GENERALE – BH-P Logement : Rapport de gestion, rémunérations et d’activités – exercice 2019 – Information |
5. | DIRECTION GENERALE – Société Terrienne de Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale du 27/08/2020 – ODJ |
6. | DIRECTION GÉNÉRALE – Supracommunalité réseau Vhello – Convention de gestion des compteurs et équipement – Approbation |
7. | SERVICE FINANCES – Modification budgétaire n° 1 de l’exercice 202 – Arrêté de l’autorité de Tutelle – réformation – Information |
8. | SERVICE FINANCES – Zone de police des Hauts-Pays – Dotation 2020 – Rectification – Approbation |
9. | SERVICE FINANCES – Zone de secours – Dotation 2020 – Rectification – Approbation |
10. | SERVICE TRAVAUX – Marché public de Travaux: PNSPP – Accord Cadre – Travaux d’inflexion, d’aménagement et de réparation des trottoirs et des voiries sur l’entité. Fixation des conditions du marché – Approbation |
11. | SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures – PNSPP – Fourniture de matériels divers pour le Service Travaux et le Centre Sportif. Fixation des conditions. Approbation |
12. | SERVICE TRAVAUX – Marché sur simple facture acceptée – Remplacement du revêtement de l’espace multisports à Hensies. Fixation des conditions – Approbation |
13. | SERVICE TRAVAUX – Marché Public de Fournitures : Marché sur simple facture acceptée – Accord cadre. Aménagement de sécurité. Fixation des conditions du marché. Approbation |
14. | SERVICE CADRE DE VIE – Marché Public de Fournitures – PNSPP – Fourniture de vestiaires modulaires pour le terrain de football de Hainin. Fixation des conditions – Approbation |
15. | SERVICE ENVIRONNEMENT – Coût vérité des déchets – Approbation |
16. | CPAS – Modification budgétaire n° 2 – Exercice 2020 (service ordinaire) |