Conseil communal ce 25 novembre

Veuillez noter qu’un Conseil communal se tiendra le 25 novembre 2015 à 19h en la salle du Conseil communal et portera sur le rapport des synergies entre la Commune et le CPAS.

Ce conseil communal se poursuivra à 19h45 avec l’ordre du jour suivant:

ORDRE DU JOUR

1.	Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 27 octobre 2015

2.	Statut administratif du personnel communal : modification de l’article 124 – Approbation des autorités de tutelle

3.	Règlement de travail du personnel communal : ajout d’un chapitre 15 : La prévention et la gestion des risques liés à la consommation d’alcool et/ou de drogues au travail – Approbation des autorités de tutelle

4.	Règlement de travail du personnel communal : modification de l’article 13 – Approbation des autorités de tutelle

5.	Règlement de travail du personnel communal : ajout d’une annexe – Charte informatique – Approbation des autorités de tutelle

6.	Octroi de subventions en numéraire : Subsides 2015

7.	Achat d’un défibrillateur pour le bâtiment communal multifonctionnel sis Place de Montroeul n°1

8.	Déclassement des matériaux informatiques et de bureau

9.	Statut pécuniaire du personnel communal – modification de l’article 38 (paiement de la prime de fin d’année)

10.	Règlement de travail du personnel communal : modification des articles 7, 10, 13, 21 et 28 point 6

11.	Statut pécuniaire des grades légaux – modification

12.	Dotation communale Zone de secours du Centre Hainaut : Exercice 2016 – Approbation

13.	BUDGET exercice 2016 : Approbation

14.	Règlement redevance – Accès patinoire

15.	Règlement redevance location chapiteau et location chalet en bois

16.	Marché annuel de fournitures : Fournitures scolaires et Acquisition de vêtements de travail – Adhésion à la Centrale d’achats de la Province du Hainaut