Nous avons l’honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Communal se tiendra le mercredi 24 septembre 2014 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.
ORDRE DU JOUR
| 1. | Approbation du procès-verbal de la séance antérieure du 18 juin 2014 |
| 2. | ADL : Bilan et compte de résultat de l’année 2013 |
| 3. | Contrôles médicaux du personnel communal : Désignation de la Directrice générale |
| 4. | Ratification de la décision du Collège communal du 23 juillet 2014 – Plaine de vacances : Épuisement du crédit disponible – ratification des dépenses |
| 5. | Achat d’une armoire pour le service Environnement |
| 6. | Achat de deux imprimantes: une pour le service de l’Etat Civil et une pour la Directrice Financière |
| 7. | Achat d’une imprimante pour le service de la Population |
| 8. | Ratification de la décision du Collège communal du 27 août relative à la dépense pour la commande d’un registre (délibération du collège) pour l’administration et ce en raison de l’épuisement des crédits |
| 9. | Ratification de la décision du Collège communal du 27 août relative à la dépense pour l’achat de 20.000 sacs poubelles oranges (délibération du collège) pour l’administration et ce en raison de l’épuisement des crédits |
| 10. | Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Montroeul/Haine – modification des comptes annuels 2012- suite décision du collège du conseil provincial- requête du trésorier |
| 11. | Règlement taxe centimes additionnels à la taxe régionale sur les mâts, pylônes ou antennes affectés à la réalisation, directement avec le public, d’une opération mobile de télécommunications par l’opérateur d’un réseau public de télécommunications |
| 12. | Marché des emprunts 2014- cahier des charges |
| 13. | Marché public de travaux : Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de la Maison communale sise Place communale, 1 à 7350 Hensies. Fixation des conditions du marché. Approbation
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| 14. | Marché public de fournitures : Installation solaire thermique pour le bloc vestiaire-sanitaire au football de Thulin et Hensies. Fixation des conditions du marché. Approbation |
| 15. | Marché public de travaux : Création d’un espace multisports à Thulin. Appel d’offres ouvert. Fixation des conditions du marché. Approbation |
| 16. | Marché public de travaux. Réfection de voiries en béton sur l’entité de Hensies. Fixation des conditions du marché. Approbation |
| 17. | Marché public de fournitures. Fournitures de signalisation horizontale rétro réfléchissante en thermoplastique. Fixation des conditions du marché. Approbation |
| 18. | Marché public de travaux. Réfection du joint de dilatation de l’Avenue des Droits de l’Homme à Hensies. Fixation des conditions du marché. Approbation |
| 19. | Marché public de travaux. Marquage routier. Fixation des conditions du marché. Approbation |
| 20. | Sairue lot 17 – nouvelle délibération remplaçant celle du 23/10/2013 |
| 21. | CPAS – Statut pécuniaire des grades légaux du CPAS – Modification des échelles de traitement |