Conformément à l’article L 1122-12 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, veuillez noter que la séance du Conseil Communal aura lieu le mercredi 21 mai 2014 à 19h45 à la Salle du Conseil communal.
ORDRE DU JOUR
1. | Approbation le procès-verbal de la séance antérieure du 23 avril 2014 |
2. | Convention de mise à disposition gratuite du logement sis rue Féron Moustier, 4 (Thulin) – création et gestion d’un logement d’urgence |
3. | CCCA: constitution du Conseil consultatif communal des Aînés |
4. | Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Hensies – présentation comptes annuels 2013 |
5. | Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Hainin – présentation comptes annuels 2013 |
6. | Comptes annuels 2013 |
7. | Projet de crèche communale – désignation de l’intercommunale Idea pour la réalisation du projet via utilisation du droit de tirage |
8. | Projet de crèche communale – convention de superficie – accord de principe |
9. | Projet de crèche communale – appel à projet plan cigogne 3 |
10. | Commission locale pour l’énergie – rapport d’activités à destination du Conseil communal |