Conseil communal ce 18 décembre 2023

Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra le 18 décembre 2023 à 18h30.

Ordre du jour 

Séance de 18h30

Séance publique

1. DIRECTION GENERALE – Rapport de synergies 2023 Commune/CPAS

Séance de 18h45

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023
2. DIRECTION GENERALE – Holding communal SA – Assemblée générale extraordinaire du vendredi 22 décembre 2023 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – Intercommunale HYGEA – Assemblée générale du jeudi 21 décembre 2023 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IDEA – Assemblée générale du mercredi 20 décembre 2023 – ODJ
5. DIRECTION GENERALE – Démission d’un conseiller de l’action sociale
6. DIRECTION GENERALE – Désignation d’un conseiller de l’action sociale
7. DIRECTION GENERALE – Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
8. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification des statuts administratif et pécuniaire : approbation de la tutelle
9. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du statut administratif : approbation de la tutelle
10. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du cadre du personnel communal : approbation de la tutelle
11. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230016 – Mission d’étude de faisabilité ainsi que la mission d’auteur de projet relative à la rénovation du dépôt communal – Approbation des mode et conditions de mission In House avec IGRETEC
12. DIRECTION FINANCIERE – Rallongement de la durée de remboursement de la dette communale Belfius – inscription budget initial 2024
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2024 – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Modification budgétaire n° 2 de l’exercice 2023 – Arrêté de l’Autorité de Tutelle – Réformation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subvention pour l’année 2023 – Tennis Club La Perche
16. SERVICE TRAVAUX – POLLEC : Adhésion à l’Intercommunale ECETIA
17. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement : Convention de collaboration entre la Province du Hainaut et la Commune d’Hensies relative au ramassage de sapins
18. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement : Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets entre HYGEA et la Commune d’Hensies
19. SERVICE ENSEIGNEMENT – Service extrascolaire – Plan d’Action Annuel 2023-2024 et Rapport d’Activités 2022-2023 de l’Accueil Temps Libre
20. CPAS – Budget 2024
21. Question(s) orale(s) d’actualité