Cher Citoyens,
Nous vous informons quel le prochain Conseil communal se tiendra le 24 avril 2023 à 18h30 à la salle du Conseil communal
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2023
2. DIRECTION GENERALE – Société Terrienne du Crédit Social du Hainaut – Assemblée générale extraordinaire du mardi 14 mars 2023 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – Intercommunale IMIO – Assemblée générale du mardi 23 mai 2023 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat d’ORES Assets – Approbation
5. DIRECTION GENERALE – GRH – Octroi d’un avantage exceptionnel au service de la petite enfance – Approbation
6. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du cadre du personnel communal – Approbation
7. DIRECTION GENERALE – GRH – Modification du statut administratif – Processus d’évaluation – Approbation
8. DIRECTION GENERALE – GRH – Statuts administratif et pécuniaire – Modifications – Intégration de l’échelle B4 – Gradué/bachelier spécifique et de l’échelle A3 – Chef de division technique – Approbation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Association Pelote Montroeuloise – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Bibliothèque St-Georges – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Ecole Italienne – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Fête de la Jeunesse Laïque ASBL – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – FNAPG – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle des subventions 2021 et octroi du subside 2022 – RUS Hensies – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – RFC Thulin – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Semspeed – Approbation
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – FEES ASBL – Approbation
18. SERVICE TRAVAUX – Marché public de travaux – Procédure négociée sans publication préalable – Aménagement du relais citoyen – Approbation des conditions et du mode de passation
19. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – Agglomération de Thulin – Rue du Sardon – Approbation
20. SERVICE TRAVAUX – Règlement complémentaire de police – PMR face au n° 69 Nouvelle Cité Hensies – Approbation
21. SERVICE CADRE DE VIE – Environnement – Convention de mise à disposition d’ilots de tri des déchets dans le cadre de l’organisation du Festival Reggae et d’Hensies Plage 2023 – Approbation
22. SERVICE POPULATION- Intégration du module optionnel « E-Guichet » au logiciel Saphir – Convention – Approbation
