ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 février 2023
2. DIRECTION GENERALE – Délégation en matière de marchés publics au Directeur général – Dépenses relevant des budgets ordinaire et extraordinaire – Approbation
3. DIRECTION GENERALE – Secrétariat – Motion en faveur de la création d’un Master en Médecine portée par l’Université de Mons – Approbation
4. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Adhésion à la centrale d’achat de la SPAQuE en matière de gestion de la pollution des sols – Approbation
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – P20230037 – Marché Public de Services – Procédure négociée sans publication préalable – Honoraires pour la mission d’auteur de projet relatif à l’aménagement de la rue des Ecoles à Hensies et du parking – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Marché Public de Services – Procédure négociée sans publication préalable – Honoraires pour la mission d’auteur de projet relatif à l’aménagement de la place Communale de Hensies – Approbation des conditions, du mode de passation et des firmes à consulter
7. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 4ème trimestre 2022 – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Règlement taxes communales – Dispersion des cendres – Inhumation – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
9. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Concession-Caveau-Columbarium–Renouvellement de concession – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
10. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Exhumation-Rassemblement restes mortels – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
11. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Inflexion de trottoirs – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
12. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Convention relative à l’octroi d’un prêt Crac conclu dans le cadre du financement alternatif des crèches en Wallonie – Approbation
13. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et art 1311-5 du CDLD – Factures TotalEnergies – Approbation
14. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Altéo – Approbation
15. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Amadeus ASBL – Approbation
16. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Comité d’Entraide des Travailleurs Turcs – Approbation
17. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Cyclo club Hainin – Approbation
18. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Fanfare la Fraternelle – Approbation
19. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Les Amis de l’Eglise protestante ASBL – Approbation
20. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Les Amis Hensitois – Approbation
21. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Le Joyeux Cochonnet – Approbation
22. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – O.C. Hainin – Approbation
23. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Olympique Mons Hensies – Approbation
24. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Octroi de subventions en numéraire – Contrôle de la subvention 2022 et octroi du subside 2023 – Thul’Indifference – Approbation
25. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Réparation de la centrale incendie du CPAS de Thulin – Dépense supplémentaire – Approbation
26. SERVICE TRAVAUX – Marché Public de services – Marché facture acceptée (marchés publics de faible montant) – Dépense impérieuse en l’absence de crédit budgétaire – Art 60 et Art 1311-5 du CDLD – Analyse de sol suite à un dépôt sauvage au Chemin du Trainage – Dépense supplémentaire – Approbation
27. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR face au n° 9 rue Emile Vandervelde à Thulin – Approbation
