Nous avons l’honneur de vous informer de la séance du Conseil Communal qui aura lieu le lundi 28 novembre 2022 à 19h00 à la Salle du Conseil communal précédé d’un Conseil communal commun Commune CPAS qui se tiendra à 18h30 et qui aura à son ordre du jour les synergies entre la Commune et le CPAS.
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 octobre 2022
2. DIRECTION GENERALE – IMIO – Assemblée générale du mardi 13 décembre 2022 – ODJ
3. DIRECTION GENERALE – IDETA – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ
4. DIRECTION GENERALE – ORES Assets – Assemblée générale du jeudi 15 décembre 2022 – ODJ
5. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – IMIO – Adhésion à la nouvelle convention cadre de service IMIO/AC HENSIES – Approbation
6. DIRECTION GENERALE – Cellule Marchés Publics – Achats via les marchés de la Centrale SPW – Marché de fourniture des services téléphoniques SPW – Approbation
7. DIRECTION FINANCIERE – Vérification caisse – Situation 3ème trimestre 2022 – Approbation
8. DIRECTION FINANCIERE – Règlement redevances communales – Concession / Caveau / Columbarium Dispersion/Inhumation / Exhumation / Rassemblement restes mortels / Renouvellement – Exercices 2023 à 2025 – Approbation
9. DIRECTION FINANCIERE – Service Finances – Budget 2023 – Approbation
10. SERVICE TRAVAUX – Contrat-Cadre Administration communale / NEOVIA « Installation de moyens de production locale d’énergie renouvelable et durable » – Contrat particulier relatif à l’école du Centre de Hensies – Approbation du contrat
11. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – Rue du Couvent – Thulin – Approbation
12. SERVICE TRAVAUX – Règlement Complémentaire de Police – PMR face au n° 69, rue Nouvelle Cité – Hensies – Approbation
13. SERVICE CADRE DE VIE – Urbanisme – Permis d’Urbanisme PU/2022/0039 – Sc Intercommunale IDEA – Mise en oeuvre de la ZAE dite « Porte des Hauts Pays » et du rond-point Nord sur le territoire des communes de Dour et de Hensies : création de la voirie communale – Rue François André, Avenue Saint Homme, Chemin de Thulin – Résultats de l’enquête publique – Approbation
14. SERVICE ENSEIGNEMENT – Désignation des membres pour le Conseil de participation de HENSIES et THULIN – Approbation
15. CPAS – Budget 2023 – Approbation
16. DIRECTION GENERALE – Ajout point supplémentaire à la demande de Madame Caroline Horgnies – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil communal – Approbation
